Référence - 230830008
Expiré
Valorisation Du Cercle Naval Militaire De Toulon
Vos contacts pour cette vente
Raphaël CORREIA RIBEIRO
Raphaël CORREIA RIBEIRO
Directeur de projet
Olivier MAGNIN
Olivier MAGNIN
Descriptif du bien
Procédure de vente
par Appel d'offres
Commentaire : L’État (Ministère des Armées) organise une procédure de sélection préalable à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif de valorisation (BEAV), dans le respect des dispositions de l’article L.2341-1 du code général de la propriété des personnes publiques, avec le candidat dont l’offre aura été retenue à l’issue de la présente consultation.
Accéder au site du notaireCaractéristiques détaillées du bien
Classé monument historique
Inscrit
Zonage d'urbanisme
Zones urbaines
Monument historique
Pièces jointes
2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_230830008.pdf
Jeudi 16 novembre 2023 - 19:05 - octets
3_Diagnostic_reglementaire_230830008.pdf
Jeudi 16 novembre 2023 - 19:05 - octets
10_Avenant_1_230830008.pdf
Vendredi 15 décembre 2023 - 12:46 - octets