Référence - 140710023

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Cession D'une Parcelle De Pré Avec Taillis

Votre contact pour cette vente

Marie RAUPP

rédactrice pôle de gestion domaniale

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Afficher le numéro

03 80 28 68 55

Descriptif du bien
parcelle en nature de pré recouvert de taillis, d'une superficie de 316 m2, située en bordure d'un chemin rural à proximité immédiate de la route départementale n°978
Procédure de vente

par Appel d'offres

Caractéristiques détaillées du bien

Référence cadastrale

ZA 66

Zonage d'urbanisme

Zones naturelles et forestières

Terrain boisé

Disponibilité :

disponible de suite

Etat des risques naturels miniers et technologiques :

ERP du 21 avril 2022

Informations sur le PLU :

Ni

Présence de bâtiments à démolir :

NON

Présence de végétations :

OUI

Présence d'une clôture :

NON

Références cadastrales :

ZA 66

Surface :

316 m²

Pièces jointes

2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_140710023.pdf

Mercredi 27 avril 2022 - 08:16 - octets

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3_Diagnostic_reglementaire_140710023.pdf

Mercredi 27 avril 2022 - 08:16 - octets

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